Grille tarifaire – Banque d’images HD

(droits d’utilisation photographiques)

Les tarifs ci-dessous correspondent à une cession de droits d’utilisation, non exclusive, définie selon le support, la durée et le contexte.
Les images ne sont pas libres de droits.

1️⃣ Licence Communication

(usage commercial standard)

Utilisations autorisées

  • Sites internet

  • Réseaux sociaux

  • Newsletters

  • Brochures, flyers

  • Présentations professionnelles

Tarifs indicatifs

  • CHF 80.– → 1 image / 1 support / 1 an

  • CHF 140.– → 1 image / multi-supports / 1 an

  • CHF 220.– → 1 image / multi-supports / 3 ans

✔ Usage commercial autorisé
❌ Revente / redistribution interdites

2️⃣ Licence Éditoriale

(presse, édition, culture)

Utilisations autorisées

  • Presse écrite et en ligne

  • Livres

  • Articles

  • Blogs éditoriaux

  • Publications culturelles

Tarifs indicatifs

  • CHF 60.– → 1 image / 1 publication

  • CHF 120.– → série de 3 images / 1 publication

✔ Usage informatif et culturel
✔ Crédit photographique requis
❌ Publicité directe exclue

3️⃣ Licence Institutionnelle / Corporate

(collectivités, musées, entreprises)

Utilisations autorisées

  • Rapports annuels

  • Communication officielle

  • Supports institutionnels

  • Expositions

  • Publications culturelles

Tarifs indicatifs

  • CHF 180.– → 1 image / 1 support / 3 ans

  • CHF 300.– → 1 image / multi-supports / 5 ans

  • Sur devis → projets étendus, expositions, campagnes

✔ Usage professionnel étendu
✔ Impression et numérique inclus

4️⃣ Usage décoratif privé

(design intérieur, particuliers)

Utilisations autorisées

  • Tirage photographique

  • Impression sur toile ou support rigide

  • Décoration intérieure privée

Tarifs indicatifs

  • CHF 120.– → droit d’impression privée / 1 image

  • CHF 180.– → impression grand format (>100 cm)

✔ Usage strictement privé
❌ Reproduction ou diffusion publique interdite

(Le coût d’impression n’est pas inclus sauf mention contraire.)

5️⃣ Cas particuliers – Patrimoine & mémoire

Pour les images liées à :

  • lieux de mémoire

  • patrimoine sensible

  • archives historiques

Conditions spécifiques

  • Usage éditorial, pédagogique ou institutionnel uniquement

  • Exclusion de tout usage publicitaire

  • Tarification sur devis, selon le contexte

6️⃣ Options complémentaires 

  • Extension de durée : +30 %

  • Extension territoriale (international) : +40 %

  • Exclusivité temporaire : sur devis

  • Recherche iconographique personnalisée : CHF 90.– / heure

7️⃣ Mention légale recommandée 

Toute utilisation des images est soumise à l’acquisition préalable d’une licence.
Les images ne peuvent être revendues, cédées ou redistribuées sans autorisation écrite.
Les tarifs sont indicatifs et peuvent être adaptés selon le projet.

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